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Question résolue par Maître Yann QUILLEVERE
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Yann

Garde alternée et travail incompatible
Sujet initié par Camillegrand, il y a 8 jours - 192 vues

Bonjour,
Mon conjoint et moi sommes séparés ,
Nous avons 2 filles qui ont 3 et 5 ans.
Actuellement , le papa les garde un week-end sur deux, la moite des vacances et les mercredis.

Le papa a débuté une nouvelle activité professionnelle : l'ouverture d'une paillote estivale avec un associé.
Ses amplitudes horaires sont extrêmement larges puisque la paillote est ouverte 7jours sur 7 , de 7h à 23h, et ce pendant 6 mois.
Ils sont 2 à tenir cette paillote.
Le papa a posé une caravane devant la paillote pour y accueillir les enfants.

Lorsque je lui demande comment la garde est gérée, quand , comment et avec qui , Monsieur ne souhaite pas me répondre car je cite « cela ne me regarde pas »
Ses réponses sont très floues : un peu de centre aéré , un peu sa petite amie ( qui est en cdi a temps plein à 1h du lieu de travail ) et les gens de la paillote.

Le rythme des filles est particulièrement impacté et en aucun cas elle n'ont leur cota de sommeil , et je ne sais pas avec qui elles sont. ( les enfants dorment 12h par nuit chez moi , mais avec le papa c'est différent , il les couche toujours très tard pour les réveiller tôt pour les emmener avec lui à la paillote )

Mes questions sont les suivantes :

- Doit il me préciser la gestion de la garde précise ? ( qui quand comment )
- Peut il prévoir des gardes aléatoirement comme cela?
- Une demande de modificarion de la garde auprès du Jaf est elle une démarche longue ?

Au vu de la situation, je serai plus à l'aise de récupérer la garde des enfants pendant la période des 6 mois de travail.

Je précise également que la communication avec le papa est compliquée car il ne répond jamais aux messages et appels , et pendant ses moments de garde je n'arrive pas à avoir des nouvelles des enfants.

Merci de vos réponses
Camille,
Une maman inquiète
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Votre situation doit être analysée avec prudence, car elle touche à l'exercice de l'autorité parentale et à l'intérêt supérieur des enfants.

En principe, lorsque les deux parents exercent l'autorité parentale, chacun organise librement la vie quotidienne des enfants pendant son temps de garde. Cela signifie que le père n'a pas à vous rendre compte dans le détail de chaque moment de la garde.

Toutefois, cette liberté connaît des limites importantes :

-chaque parent doit garantir la sécurité, la santé et le rythme de vie des enfants
-les conditions d'accueil doivent être adaptées à leur âge (ici 3 et 5 ans)
-les modes de garde ne doivent pas être imprévisibles ou inadaptés

Dans ce cadre, même si le père n'est pas tenu de vous donner un planning précis « heure par heure », il doit être en mesure de justifier que :

-les enfants sont confiés à des personnes fiables
-leur rythme (sommeil, repas, stabilité) est respecté
-les conditions d'hébergement sont adaptées

Le fait de refuser toute information, combiné à une organisation floue (paillote, horaires très larges, tiers non identifiés), peut poser difficulté, notamment si cela impacte concrètement les enfants.

S'agissant des gardes « aléatoires », elles ne sont pas interdites en soi, mais elles peuvent être contestées si elles portent atteinte à l'intérêt des enfants, ce qui peut être le cas si :

-les enfants manquent de sommeil
-les conditions d'accueil sont instables
-ou si vous êtes privée de toute information

Concernant la saisine du juge aux affaires familiales, il est tout à fait possible de demander une modification des modalités de garde, notamment si un changement de situation intervient (ce qui semble être le cas avec cette nouvelle activité).

Le juge appréciera :

-l'organisation concrète mise en place par le père
-l'impact sur les enfants
-votre capacité à offrir un cadre plus stable

S'agissant des délais, une procédure peut prendre plusieurs mois, mais il existe des possibilités d'audience plus rapide selon les juridictions, notamment en cas de situation préoccupante.

Enfin, le fait que vous n'ayez pas de nouvelles des enfants pendant les périodes de garde peut également être pris en compte, car chaque parent doit permettre à l'autre de maintenir un lien avec les enfants.

En résumé, le père dispose d'une certaine liberté d'organisation, mais celle-ci est limitée par l'intérêt des enfants, et une modification de la garde peut être envisagée si les conditions actuelles apparaissent inadaptées.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien Cordialement.
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